Aller au contenu

#1 19-01-2009 20:56:01

Bison
OpaRando
Lieu : Quaregnon - Belgique
Inscription : 05-01-2007

Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

(messages déplacés de cette discussion: https://www.randonner-leger.org/forum/v … hp?id=9227
oli_v_ier)

Bonsoir,

Vu d'ici (Belgique), j'ai du mal à saisir le positionnement de la FFRP ...

D'abord, ils balisent des itinéraires et éditent les topoguides, et un ou deux bouquins ... ok . 
Ils pourraient mieux faire, d'ailleurs, au niveau des informations présentes dans les topoguides ...

Ensuite, les clubs et l'encadrement ... là j'ai plus de mal à comprendre.

Faut-il vraiment un encadrement diplômé pour marcher en groupe sur les sentiers balisés (hors GR20)?
Pour "organiser" une rando à la journée? ou une rando itinérante de gîtes en hôtels?

A part une assurance - limitée, quelle est la valeur ajoutée de la fédération?

De toute façon, je me méfie très fort de ce genre d'assurance, dont les conditions particulières sont rarement connues en détails.

Car s'il y a bien une restriction de liberté plus pernicieuse que les restrictions "réglementaires" ... ce sont les limitation d'intervention des assurances!
A partir du moment où une assurance "exclut" telle ou telle activité (hors piste, sortie club sans encadrement diplomé, que sais-je ...) aucun organisateur ne sortira du cadre couvert par l'assurance du club ... Finalement, c'est l'assurance qui fait la loi!

Dernière modification par oli_v_ier (13-06-2009 22:38:21)


La balance n'est pas un maître, mais un serviteur

Hors ligne

#2 19-01-2009 22:28:08

Herdubreid
Membre
Inscription : 15-06-2008

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

Je ne connais pas la FFRP, mais je crois franchement qu'une donnée très importante a été émise ici :

dgidgi a écrit :

Je signale tout de même qu'il y a quelques décès tous les ans parmi les randonneurs et que la ffrp est engagée dans plusieurs affaires devant les tribunaux.

Ce n'est pas un scoop, les gens deviennent de plus en plus procéduriers. Dès que l'on commence à proposer/vendre quelque chose (par exemple balisages de chemin, plaquettes d'itinéraires, accompagnement) on risque de se retrouver au tribunal assignés par des gens qui soit ne font pas la part des choses, soit en profitent pour essayer d'en tirer profit. La conséquence de tout cela est une sur-réglementation, une rigidification des esprits ... et des organisateurs souhaitant mettre toutes les chances de leur côté pour que rien ne puisse leur être reproché. Et puis si un pépin arrive, c'est le diplômé qui paiera les pots cassés, pas l'organisation ... c'est bien plus pratique !

[HS] et à mon avis ce n'est qu'un triste début, et ceci dans de nombreux domaines : les profs qui osent encore organiser des sorties scolaires se raréfient, les maires interdisent des accés pour se dédouaner, etc, etc [/HS]

Hors ligne

#3 19-01-2009 23:41:20

urbanlog
Banni(e)
Lieu : Thru-Hike
Inscription : 21-06-2007
Site Web

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

Bonjour
-------------------------------------
C'est vrai les gens deviennent procéduriers. Mais faut pas se laisser influencer par les séries américaines, et les arguments des assureurs quand ils veulent placer un contrat... Et on a affaire à des urbains "natifs" en majorité pour qui un territoire doit être délimité, identifiable par de multiples signes sociaux; ça vaut pour la randonnée ou pour d'autres choses de la vie, et la dépendance organisée et voulue sous-tend un buiseness, bien entendu... et le meilleur metteur en scene est la ffrp
-------------------------------------
Techniquement, il faut déjà que l'action en justice soir recevable, donc qu'elle ait une cause vraisemblable, ce qui élimine pas mal de farfelus déjà.  Il y a des procès sûrement, et c'est normal que l'action en responsabilité soit ouverte; maintenant je n'ai pas connaissance de jurisprudence retentissante sur la responsabilité dans l'accompagnement de simples randonnées... Si quelqu'un a des infos là-dessus, ce serait intéressant de se pencher sur les attendus et les dispositifs des jugements, et de les analyser la tête froide.

D'autre part les organisateurs associatifs, dans la mesure où ils le font à titre habituel, et non occasionnel (hein Saule..., rassuré?) ont une obligation de moyen, c'est à dire mettre tout en oeuvre pour que ça se passe bien comme le ferait un homme averti dans ce genre de situation, mais pas une obligation de résultat (exemple le pilote d'avion qui doit vous ramener en entier...)
A ce titre (obligation de moyen) la ffrp cible bien, à mon sens,  la problématique et propose en conséquence des formations, complétées par tout ce qui touche à l'animation du club...
-------------------------------------
Ceci dit, je pense (AMHA)  que la ffrp, nationale, et les comités locaux, sont devenus une machine dont il faut faire croître la puissance; ils ont pris la grosse tête, et n'admettent pas trop la concurrence... et leurs stages sont hors de prix.

Pour ma part, le ffrp édite des guides, payants, et je profite de l'offre commerciale quand j'en ai besoin. Je ne vais pas en plus leur brûler un cierge. Par contre les bénévoles qui défrichent, balisent, démarchent au plan local, alors je dis chapeau et merci.


"N'ayez jamais peur de la vie, n'ayez jamais peur de l'aventure, faites confiance au hasard, à la chance, à la destinée. Partez, allez conquérir d'autres espaces, d'autres espérances. Le reste vous sera donné de surcroît." (Henry de Monfreid)
"l'homme n'est ni grand ni petit, il a la taille de ceux qu'il sait aimer et respecter" Bernardini, "I Muvrini"
http://itinerances.blog.free.fr/

Hors ligne

#4 20-01-2009 08:26:18

highpictv
dit "Hichpyche"
Lieu : Talence, Bidart ou Aragnouet
Inscription : 01-06-2005
Site Web

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

Herdubreid a écrit :

Ce n'est pas un scoop, les gens deviennent de plus en plus procéduriers.

Il n'y a pas que les gens, il y a surtout les assurances !!!
Dès qu'il est question de sous ... hmm


- Mieux vaut être mort en vallée d'Aure que vivant en vallée de Campan (proverbe local) -
Mes randos dans mon trombino.

Hors ligne

#5 20-01-2009 17:08:37

Bison
OpaRando
Lieu : Quaregnon - Belgique
Inscription : 05-01-2007

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

Bonjour,

urbanlog a écrit :

maintenant je n'ai pas connaissance de jurisprudence retentissante sur la responsabilité dans l'accompagnement de simples randonnées... Si quelqu'un a des infos là-dessus, ce serait intéressant de se pencher sur les attendus et les dispositifs des jugements, et de les analyser la tête froide.

.

Je n'ai pas les références, mais on en a beaucoup parlé il y a quelques années :  un accident, en rando montagnarde (je crois). Bien qu'il n'y ait pas eu de "leader" désigné, le plus expérimenté du groupe a été tenu pour responsable de l'accident.

De quoi vous dégoûter de randonner avec des potes!
Et HighPicTV a raison :  derrières ces actions, il y a les assurances, en général ...


La balance n'est pas un maître, mais un serviteur

Hors ligne

#6 20-01-2009 18:39:49

highpictv
dit "Hichpyche"
Lieu : Talence, Bidart ou Aragnouet
Inscription : 01-06-2005
Site Web

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

Bison a écrit :

Je n'ai pas les références, mais on en a beaucoup parlé il y a quelques années :  un accident, en rando montagnarde (je crois). Bien qu'il n'y ait pas eu de "leader" désigné, le plus expérimenté du groupe a été tenu pour responsable de l'accident.

De quoi vous dégoûter de randonner avec des potes!
Et HighPicTV a raison :  derrières ces actions, il y a les assurances, en général ...

Oui il me semble qu'on en a parlé ici aussi. Je dois avoir ça dans les docs de mon Asso ...

C'est la règle : le plus expérimenté est celui qui sera jugé responsable SI il y a eu faute. Donc ce n'est pas parce qu'il y a accident qu'il y a condamnation (heureusement !!).

C'est pourquoi il faut toujours être très prudent quand on emmené des gens en rando ... et prendre les bonnes décisions.

Il ne faut pas hésiter non plus a dire clairement a quelqu'un qui ne vous écoute pas qu'il n'est plus sous votre responsabilité et surtout le dire devant des témoins.

Il faut bien comprendre que ce n'est pas forcément les copains qui attaquent mais leur assurance ( voir même la sécurité sociale me semble t'il).

Dernière modification par highpictv (20-01-2009 18:40:11)


- Mieux vaut être mort en vallée d'Aure que vivant en vallée de Campan (proverbe local) -
Mes randos dans mon trombino.

Hors ligne

#7 20-01-2009 19:00:54

Eroes
on mange dans trenteuuu minutes
Lieu : region toulousaine
Inscription : 04-07-2006
Site Web

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

Ca y est lui il est en train de se couvrir pour plus nous amener ou pour nous engueuler couvert par la sécu ;-)


portez vous bien, tenez vous mal!

Hors ligne

#8 20-01-2009 19:26:22

urbanlog
Banni(e)
Lieu : Thru-Hike
Inscription : 21-06-2007
Site Web

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

Bonjour
A retenir pour les activités bénévoles (même réalisées par des professionnels), une analyse intéressante ici
http://caf.albertville.online.fr/php/IM … decher.pdf

Il faut préciser qu'il s'agit de l'analyse des implications pénales (fautes correctionnelle) et non de la responsabilité civile, (analyse purement civile); certes de la responsabilité pénale résultera la responsabilité civile. Mais en l'absence de faute pénale, l'action civile est autonome.

Un mot à mon sens : la négligence coupable est sanctionnée, cela signifie que l'accusé ne pourrait plaider sa bonne foi et l'ignorance, en raison de ses compétences reconnues, professionnelles ou amateurs.
Mais cela semble être une présomption simple : il peut être exonéré de la responsabilité pénale s'il prouve que les personnes dont les vies avaient été mises en danger avaient volontairement poursuivi malgré le danger, et malgré ses précautions.

Dans d'autres lieux que la haute montagne, à mon avis, et à défaut d'avoir connaissance plus avant d'analyses ou de décisions judiciaires, la responsabilité du bénévole est loin d'être facile à établir en cas d'accident d'une personne accompagnée.

Dernière modification par urbanlog (20-01-2009 19:27:11)


"N'ayez jamais peur de la vie, n'ayez jamais peur de l'aventure, faites confiance au hasard, à la chance, à la destinée. Partez, allez conquérir d'autres espaces, d'autres espérances. Le reste vous sera donné de surcroît." (Henry de Monfreid)
"l'homme n'est ni grand ni petit, il a la taille de ceux qu'il sait aimer et respecter" Bernardini, "I Muvrini"
http://itinerances.blog.free.fr/

Hors ligne

#9 20-01-2009 19:36:48

velox
R.I.P
Inscription : 21-08-2006

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

Vous me faites flipper, là...
Je fais quoi? J'arrête d'organiser des randos dans "Randonnons together"? hmm

Hors ligne

#10 20-01-2009 19:40:58

urbanlog
Banni(e)
Lieu : Thru-Hike
Inscription : 21-06-2007
Site Web

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

velox a écrit :

Vous me faites flipper, là...
Je fais quoi? J'arrête d'organiser des randos dans "Randonnons together"? hmm

C'est dans une zone à risques ou pas (haute montagne etc.)
As tu dans le cas d'une zone à risques des qualifications reconnues par un diplôme ou par une pratique publique ou pas?

Le plus simple pour être clean: avertir, par écrit (trace pour preuve)  avec renvoi accord signé de la personne qui participe d e la nature de la sortie, du lieu, des risques ou contraintes éventuelles - et surtout, grâce à ton expérience, ne pas mettre en danger la vie d'autrui par action ou omission d'action alors que tu pouvais savoir.

Dernière modification par urbanlog (20-01-2009 20:38:34)


"N'ayez jamais peur de la vie, n'ayez jamais peur de l'aventure, faites confiance au hasard, à la chance, à la destinée. Partez, allez conquérir d'autres espaces, d'autres espérances. Le reste vous sera donné de surcroît." (Henry de Monfreid)
"l'homme n'est ni grand ni petit, il a la taille de ceux qu'il sait aimer et respecter" Bernardini, "I Muvrini"
http://itinerances.blog.free.fr/

Hors ligne

#11 20-01-2009 19:42:52

Herdubreid
Membre
Inscription : 15-06-2008

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

velox a écrit :

Vous me faites flipper, là...

Ben ouais c'est flippant ...

Après, tu peux toujours faire le débile et prouver que tu n'es en aucun cas le plus expérimenté lol

Je conseillerais presque aux MULS randonnant ensemble d'avoir toujours sur soi un papier type disant en substance "je marche sous ma propre et unique responsabilité". Bon, on frise la paranoïa là, non ? big_smile  (et surtout pas de réfèrence à RL sur ce papier, ils (les assureurs) seraient encore capable d'attaquer oli_v_ier ! lol)

Hors ligne

#12 20-01-2009 20:14:49

highpictv
dit "Hichpyche"
Lieu : Talence, Bidart ou Aragnouet
Inscription : 01-06-2005
Site Web

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

Il faut pas flipper, il faut juste assumer !


- Mieux vaut être mort en vallée d'Aure que vivant en vallée de Campan (proverbe local) -
Mes randos dans mon trombino.

Hors ligne

#13 20-01-2009 20:51:46

saule
Membre
Inscription : 21-06-2008

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

J'ai organisé de part ce forum deux randos/bivouacs sur Fontainebleau.
C'est loin d'être la haute montagne , l'altiplano, ou l'amazonie, plutôt pépère le coin.
Je me souviens avoir reçu un appel d'un ami (ancien président de club affilié à ffrp) m'exhortant de tout un tas de recommandations ,de conseils ..... bref de pressions... Bref rentrer dans les rangs.
Je recommencerai mes sorties.
Faut dire, en toute confession (non..pas taper) dans une autre vie, j'organisais des rallyes bagnoles...là j'ai arrêté.


marche et t'es toi !

Hors ligne

#14 20-01-2009 21:01:22

Oscar
Membre
Inscription : 01-02-2005

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

Bison a écrit :

Bonsoir,

Vu d'ici (Belgique), j'ai du mal à saisir le positionnement de la FFRP ...

D'abord, ils balisent des itinéraires et éditent les topoguides, et un ou deux bouquins ... ok . 
Ils pourraient mieux faire, d'ailleurs, au niveau des informations présentes dans les topoguides ...

Ensuite, les clubs et l'encadrement ... là j'ai plus de mal à comprendre.

Faut-il vraiment un encadrement diplômé pour marcher en groupe sur les sentiers balisés (hors GR20)?
Pour "organiser" une rando à la journée? ou une rando itinérante de gîtes en hôtels?

A part une assurance - limitée, quelle est la valeur ajoutée de la fédération?

!

Je pense qu'il faut clarifier le role du club de rando. Qui est très simple du point de vue du randonneur, si on imagine qu'internet n'a pas toujours existé. Si on veut faire de la rando (du foot, du ping pong, des échecs) et qu'on n'a pas forcément des amitiés proches de chez soi qui partagent le même centre d'intéret, on va voir le club local qui propose cette activité.

On objectera qu'on peut marcher seul, mais ce n'est pas forcément le but, et quand on débute, ce n'est pas rassurant. Pour les autres exemples cités (foot, etc), c'est difficile seul.

Le but du club n'est pas de faire du bizzzness, de vendre des assurances, etc, mais d'offrir un cadre ou des activités de randos peuvent être organisées. C'est tout.

Le reste en découle. Si ce club veut se faire connaitre, ne serait ce que pour attirer de nouveaux membres, il aura tout intéret à se constituer en association loi 1901. Cela lui permettra par exemple de placer une article régulier dans le journal municipal, de participer au forum des associations, etc.

Pour d'autres raisons, par exemple l'organisation de formation pour revenir au sujet initial, une affiliation à une fédération (FFRP, FFME, FFCAF, USPTT, etc) est recommandée.

De cette création d'association et éventuelle affiliation à une fédération découlent des "droits" et des "devoirs", par exemple sur l'assurance.

On peut apprécier ce type de structure ou au contraire vouloir fuir toute forme d'organisation, mais c'est un autre débat. Cela étant, ce qui caractérise un club de rando, ce sont ses membres, et non pas le cadre législatif du club.

Pour revenir à l'assurance, a priori un club de rando ne sert pas uniquement à obtenir une couverture d'assurance pour l'activité proposée.

Même si on peut se poser la question de créer un club plus ou moins fictif pour bénéficier des avantages apportés par une fédération. A titre d'exemple, je crois me souvenir que sur le forum de camptocamp, l'idée a été lancée de créer un club du CAF qui n'aurait pas eu vocation à organiser des sorties, mais uniquement pour permettre à ses membres de bénéficier des avantages du CAF. En gros, la réduction de 50% des nuitées dans les refuges du CAF et l'assurance. Je n'ai pas suivi cette discussion, et ne sais pas si c'est possible.

A quand un club MUL et CAF pour bénéficier d'avantages (15% au vieux campeur, 50% dans les refuges CAF, formations nivologie, assurance) et organiser des randos ? L'idée est lancée sous forme de boutade, mais si elle venait à être développée, il vaudrait mieux qu'un de nos gentils administrateurs ouvre un fil de discussion particulier, ou l'accole à celui qui doit traîner quelque part sur la création d'une association MUL.

Bonnes randos à tous, au sein d'un club ou non.

Dernière modification par Oscar (20-01-2009 21:01:58)

Hors ligne

#15 20-01-2009 22:08:19

Corin
Profiteur du temps qui passe
Lieu : PARIS
Inscription : 23-04-2006

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

Bonsoir,

Une expérence comme une autre:

J'ai décidé d'entamer les formations d'animateur FFRP et FFME parce que, depuis plusieurs années, j'entends parler de mises en cause à peine croyables de gens à l'occasion d'accidents en montagne.
Ce qui m'a décidé, c'est l'arrêt de la cour d'appel de Grenoble de 2002:
http://didier.simeoni.club.fr/page565.htm
Je croyais l'avoir lu ici mais je n'ai pas retrouvé les éléments. Je suis allé les chercher sur un autre site: une course facile en montagne; trois copains, l'un l'a déja faite; un accident bête et voilà le premier à peine expérimenté qui est considéré comme responsable.

Visiblement, la jurisprudence donne raison aux assureurs d'essayer de faire du randonneur ou de l'alpiniste expérimenté le responsable de la randonnée ou de la course en montagne et donc celui qui doit payer (ou son assureur) sauf à faire preuve que toutes les mesures de prudence ont été prises.

La voie qui m'a paru la plus efficace pour limiter le plus possible une mise en responsabilité potentielle, c'était de passer mes brevets fédéraux en randonnée et alpinisme. Ca permet d'agir dans un cadre associatif en étant couvert par une assurance. Pour autant que la randonnée ait été organisée selon les pratiques de la fédération dont relève l'association.

La loi sur le sport donne aux fédérations la responsabilité de décrire les conditions d'exercice de l'activité. Il appartient aux pratiquants de s'y conformer.
La loi sur le sport (en version plus lisible que Légifrance):
http://www.pyrenees-pireneus.com/loi_sur_le_sport.htm.

Bref, la judiciarisation de nos activités oblige à en passer par ces fourches caudines ou à jouer les clandestins pour organiser des activités. Mais il faut être conscient qu'en cas d'accident grave, une enquête sera systématiquement ouverte.

Pour la qualité des formations, je crois qu'elles dépendent des formateurs avant tout car les fédérations ont formaté leurs formations avec des supports standardisés.

A+

Dernière modification par Corin (20-01-2009 22:13:35)

Hors ligne

#16 20-01-2009 22:09:35

oli_v_ier
Administrateur
Inscription : 24-01-2005
Site Web

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

urbanlog a écrit :

Le plus simple pour être clean: avertir, par écrit (trace pour preuve)  avec renvoi accord signé de la personne qui participe d e la nature de la sortie, du lieu, des risques ou contraintes éventuelles - et surtout, grâce à ton expérience, ne pas mettre en danger la vie d'autrui par action ou omission d'action alors que tu pouvais savoir.

Action ou omission d'action...

Pas toujours facile de prendre les bonnes décisions.

Exemple concret: un gars du groupe se fracture la cheville, il randonnait en tige basse. Tout le monde sait / il est évident / etc / qu'il est totalement irresponsable de randonner en montagne sans véritable chaussure de montagne, c'est à dire des chaussures bien crantées à tiges hautes pour la protection et le maintient de la cheville.
Je suis responsable parce qu'en tant qu'organisateur je n'ai pas agit pour qu'il ait un équipement approprié (liste de matériel recommandée roll), ou j'ai omis d'agir en refusant sa participation dès le départ voyant qu'il était mal équipé... (soupir...)

Et ce n'est qu'un exemple parmi une multitude d'autres qui me viennent en tête...

Gai tout ça...

Herdubreid a écrit :

avoir toujours sur soi un papier type disant en substance "je marche sous ma propre et unique responsabilité"

et

urbanlog a écrit :

pour être clean: avertir, par écrit (trace pour preuve)  avec renvoi accord signé de la personne qui participe d e la nature de la sortie, du lieu, des risques ou contraintes éventuelles - et surtout, grâce à ton expérience, ne pas mettre en danger la vie d'autrui par action ou omission d'action alors que tu pouvais savoir.

Je ne sais pas si ce type de document tient devant un tribunal, mais si oui, ça en vaudrait peut-être la peine...

velox a écrit :

Je fais quoi? J'arrête d'organiser des randos dans "Randonnons together"? hmm

Même pas besoin d'organiser, suffit d'être le plus expérimenté du groupe... sad

Oscar a écrit :

A quand un club MUL et CAF pour bénéficier d'avantages (15% au vieux campeur, 50% dans les refuges CAF, formations nivologie, assurance) et organiser des randos ? L'idée est lancée sous forme de boutade, mais si elle venait à être développée, il vaudrait mieux qu'un de nos gentils administrateurs ouvre un fil de discussion particulier, ou l'accole à celui qui doit traîner quelque part sur la création d'une association MUL.

Pas de problème pour que tu ouvres le sujet. Si tu préfères, je le ferai en te citant, si ça ne te dérange pas.


La marche ultra-légère n'est pas un but, mais un moyen. "Un sac lourd est un sac bourré d'angoisse."
Mon équipement pour l'Islande 2008 en détail.

Hors ligne

#17 20-01-2009 22:46:12

urbanlog
Banni(e)
Lieu : Thru-Hike
Inscription : 21-06-2007
Site Web

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

Bonjour
il y a alpinisme et randonnée...

toute la jurisprudence citée sur la mise en cause concerne l'alpinisme
on trouve des arrêts contraires en matière de randonnée équestre, qui se rapproche plus de la randonnée pédestre (ex le cheval de l'accompagnateur de randonnée qui blesse un des participants qui devait savoir que sa position le mettait en danger)


"N'ayez jamais peur de la vie, n'ayez jamais peur de l'aventure, faites confiance au hasard, à la chance, à la destinée. Partez, allez conquérir d'autres espaces, d'autres espérances. Le reste vous sera donné de surcroît." (Henry de Monfreid)
"l'homme n'est ni grand ni petit, il a la taille de ceux qu'il sait aimer et respecter" Bernardini, "I Muvrini"
http://itinerances.blog.free.fr/

Hors ligne

#18 21-01-2009 00:06:47

Corin
Profiteur du temps qui passe
Lieu : PARIS
Inscription : 23-04-2006

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

urbanlog a écrit :

toute la jurisprudence citée sur la mise en cause concerne l'alpinisme
on trouve des arrêts contraires en matière de randonnée équestre, qui se rapproche plus de la randonnée pédestre (ex le cheval de l'accompagnateur de randonnée qui blesse un des participants qui devait savoir que sa position le mettait en danger)

Je randonne en montagne wink.

C'est vrai que la jurisprudence semble plus souple quand il s'agit de la randonnée mais l'obligation de moyen ça oblige quand même à bien border son affaire. J'ai retenu que l'usage d'une corde (sans parler de piolet ou crampons) est considéré comme une technique d'alpinisme.

Si ça branche, je ferai un retour sur la jurisprudence citée lors des formations FFRP.

A+

Hors ligne

#19 21-01-2009 04:20:14

oli_v_ier
Administrateur
Inscription : 24-01-2005
Site Web

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

Corin a écrit :

Si ça branche, je ferai un retour sur la jurisprudence citée lors des formations FFRP.

Mouaip, ça m'intéresse.


La marche ultra-légère n'est pas un but, mais un moyen. "Un sac lourd est un sac bourré d'angoisse."
Mon équipement pour l'Islande 2008 en détail.

Hors ligne

#20 21-01-2009 07:01:15

velox
R.I.P
Inscription : 21-08-2006

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

Faudra-t-il poster des annonces un peu faux derche genre:
"Moi tout seul comme un grand, je pars randonner le WE prochain pendant 3 jours dans le secteur de X. Je démarre le samedi à 8h du parking derrière l'église de Z. Si je vous raconte tout ça, c'est uniquement pour que quelqu'un sache où je suis - pour prévenir les secours au cas où..."

Après, si je tombe sur d'autres randonneurs sur ce parking derrière l'église, ce sera par le plus grands des hasards.
Ou alors des mecs qui copient...:)

Dernière modification par velox (21-01-2009 07:02:10)

Hors ligne

#21 21-01-2009 18:35:56

highpictv
dit "Hichpyche"
Lieu : Talence, Bidart ou Aragnouet
Inscription : 01-06-2005
Site Web

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

J'ai retrouvé le doc dont je vous parlais.
C'est un document interne a mon asso. Il rassemble divers info recueillis par un de nos membre sur la responsabilité en montagne :

http://www.oelm.org/doc/public/RESPONSA … ECUEIL.pdf

C'est assez long, il y en a 100 pages mais c'est enrichissant ...


- Mieux vaut être mort en vallée d'Aure que vivant en vallée de Campan (proverbe local) -
Mes randos dans mon trombino.

Hors ligne

#22 21-01-2009 18:48:48

Oscar
Membre
Inscription : 01-02-2005

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

Corin a écrit :
urbanlog a écrit :

toute la jurisprudence citée sur la mise en cause concerne l'alpinisme
on trouve des arrêts contraires en matière de randonnée équestre, qui se rapproche plus de la randonnée pédestre (ex le cheval de l'accompagnateur de randonnée qui blesse un des participants qui devait savoir que sa position le mettait en danger)

Je randonne en montagne wink.

C'est vrai que la jurisprudence semble plus souple quand il s'agit de la randonnée mais l'obligation de moyen ça oblige quand même à bien border son affaire. J'ai retenu que l'usage d'une corde (sans parler de piolet ou crampons) est considéré comme une technique d'alpinisme.

A titre de réflexion, le brevet d'état qui permet d'encadrer des randonnées en montagne, donc de devenir accompagnateur en montagne, est un brevet d'alpinisme.

Le diplôme de randonnée "normal" ne permet pas l'encadrement de personnes en "milieu spécifique", c'est à dire en montagne.

Bref, la randonnée en montagne peut être considérée comme une disipline de l'alpinisme.

Je parle ici des brevets qui autorisent l'encadrement contre rémunération, et non des brevets fédéraux pour l'encadrement en club.

Ensuite, malgré tous les bouts de papier signés, il me semble que le plus expérimenté sur le terrain sera toujours considéré devant un juge comme le plus expérimenté.

Ce qu'il faut bien comprendre, c'est que même des copains se font des procès par assureurs interposés, à leur dépens. J'ai en tête un accident de ski survenu dans un club de rando, ou l'un s'est retrouvé devant un juge car il avait heurté un autre, et que l'assureur de ce dernier voulait se faire remboursé les frais. L'un et l'autre étaient copains depuis 20 ans (des vrais, pas comme nos homems politiques), et le sont restés. Mais l'assureur ne doit pas connaitre l'amitié.

Hors ligne

#23 21-01-2009 19:06:31

Oscar
Membre
Inscription : 01-02-2005

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

oli_v_ier a écrit :

[
Exemple concret: un gars du groupe se fracture la cheville, il randonnait en tige basse. Tout le monde sait / il est évident / etc / qu'il est totalement irresponsable de randonner en montagne sans véritable chaussure de montagne, c'est à dire des chaussures bien crantées à tiges hautes pour la protection et le maintient de la cheville.
Je suis responsable parce qu'en tant qu'organisateur je n'ai pas agit pour qu'il ait un équipement approprié (liste de matériel recommandée roll), ou j'ai omis d'agir en refusant sa participation dès le départ voyant qu'il était mal équipé... (soupir...)

"

Mais non Olivier, tu n'es pas responsable en tant qu'organisateur le plus expérimenté.

Tu es responsable en tant que webmaster d'un site subversif qui prône la rando en tiges basses alors que tout le monde sait bien que c'est très dangereux de porter des chaussures basses, ce que nous faisons tous les jours.

Puisque nous sommes dans les choses gaies, quelle est la responsabilité pénale du webmaster dans l'organisation d'une sortie ou la diffusion de conseils qui sembleraient "inconscients" à un juge.

D'abord je me disais qu'il ne pouvait pas voir sa responsabilité engagée.  Puis, si je prends l'exemple d'une ado qui se suicide après avoir obtenu tous les bons conseils pour le faire sur un site internet, il me semble logique que le webmaster dudit site internet puisse être inquiété. Même si je ne sais pas si c'est le cas.

Qu'en est il donc pour un site tel randonner-leger ?


oli_v_ier a écrit :

[

Oscar a écrit :

A quand un club MUL et CAF pour bénéficier d'avantages (15% au vieux campeur, 50% dans les refuges CAF, formations nivologie, assurance) et organiser des randos ? L'idée est lancée sous forme de boutade, mais si elle venait à être développée, il vaudrait mieux qu'un de nos gentils administrateurs ouvre un fil de discussion particulier, ou l'accole à celui qui doit traîner quelque part sur la création d'une association MUL.

Pas de problème pour que tu ouvres le sujet. Si tu préfères, je le ferai en te citant, si ça ne te dérange pas.

Personnellement, j'ai été affilié pendant des années au club du CAF le moins cher que j'avais trouvé pour bénéficier de la réduction en refuge. Mon adhesion était remboursée à partir de 5 nuits en refuges, alors que j'en passais bien plus chaque saison. Ca ne me gênait pas du tout.

Puis j'ai été investi dans le monde associatif, et ce côté profiteur me dérangeait un peu.

Maintenant, je ménage la chèvre et le chou, et ça ne me dérange pas de m'affilier à un club sans participer à ses activités, mais créér un club de rando sans organisation de sorties me semble un peu bizarre.

Je vais manger, je réfléchi, je relis le fil de discussion sur camptocamp, puis je me déciderais ou non à ouvrir un fil de discussion sur ce sujet.

Bon appétit.

PS : peut être faut il créer un club pour financer les avocats d'Olivier si quelqu'un se tord la cheville en randonnant léger ?

Bon, tout bien pesé, après un bon repas, je suis toujours indécis. J'ai feuilleté le fil sur camptocamp : il a vite dérivé sur autre chose. Ca m'a pas aidé ! Faut bien trancher, alors je relance le sujet ici :
https://www.randonner-leger.org/forum/v … id=946&p=4

(j'ai corrigé le lien grace à la remarque de Bison, au message n°42)

Dernière modification par Oscar (22-01-2009 21:37:49)

Hors ligne

#24 21-01-2009 22:11:09

saule
Membre
Inscription : 21-06-2008

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

Finalement , c'est quoi ce fil, un buzz, un bourrage de mou.
Un p'tit raccourci:
J'organise un sortie , vous aurez votre permis de marcher, nous nous retrouverons derrière l'église,
par hasard, à 8 heures.
Vous me signerez ce petit papier " Etant le caractère amicale de cette manifestation , aucune réclamation ne sera admise ".

Je vous laisse , je vais passer mon CACES  pour manier un caddie.


Merci, aux contributeurs  de qqs idées et mots pris ici et là

Dernière modification par saule (21-01-2009 22:15:44)


marche et t'es toi !

Hors ligne

#25 22-01-2009 14:11:46

Bison
OpaRando
Lieu : Quaregnon - Belgique
Inscription : 05-01-2007

Re : Randonnées en groupe, responsabilités, assurance et association

Oscar, ton lien n'est pas le bon!

Voici le bon lien vers le sujet "Constitution d'une association"

C'est un sujet lancé en 2006 déjà, qui avait sombré dans les oubliettes du forum, malgré un certain enthousisame initial.
Donc, quatre pages d'historique avant de retomber sur la résurection de janvier 2009!


La balance n'est pas un maître, mais un serviteur

Hors ligne

Pied de page des forums