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Table des matières
Assurance de l'association Randonner léger
Rappel des obligations des associations
Les articles L 321-1 à L 321-9 du Code du Sport imposent aux associations sportives :
- d’assurer leur propre Responsabilité Civile, celle de leurs préposés et celle de leurs adhérents,
- d’informer leurs adhérents de leur intérêt à souscrire une assurance contre les accidents corporels
Contrat d'assurance souscrit
association_rl/assurance.1548542145.txt.gz · Dernière modification: 2019/01/26 23:35 par oli_v_ier
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