Pendant plusieurs jours, vous allez mener un groupe de personnes réunies autour d’une passion commune.
Votre randonnée est l’occasion de partager des moments forts, avec convivialité, ouverture d’esprit et entraide entre compagnons de randonnée.
L'objectif de ce guide est de lister les bonnes pratiques à mettre en œuvre pour pouvoir mener la randonnée en toute sécurité en assurant la dynamique, la cohésion et le plaisir du groupe.
Ce guide des bonnes pratiques fait partie du “Kit organisateur” mis à disposition de tous ceux qui souhaitent préparer et mener une randonnée en groupe. Il a été réalisé par l'association Randonner Léger et se base sur des pratiques validées sur le terrain et documentées (voir la bibliographie).
Le kit organisateur comprend :
Suivant le point de départ de la réflexion (“avec qui ?” ou “quel lieu ?”), deux choix sont possibles:
Choix “Quel lieu ?”
Choix “Avec qui ?”
Important : repérer et prévoir systématiquement des solutions et itinéraires de repli.
(*) : le niveau requis doit prendre en compte à la fois la technique (rando, alpi, etc) et le physique (IBP).
Préparer une trousse de soin complète à emporter lors de la sortie.
L'annonce du projet sur le forum (avec toutes ses informations, voir ci-dessous) permettra qu'il puisse être validé et inscrit au calendrier officiel des sorties de l'association si l'organisateur montre qu'il assume des obligations de moyens, notamment en matière de sécurité.
Pour proposer sa sortie :
Dans le corps du message bien sûr indiquer la motivation à l'origine de cette proposition de sortie, ses envies, ce qui fait son intérêt (patrimoine naturel, bâti, etc.), l'organisation prévue, ainsi que les informations factuelles suivantes lorsqu'elles sont applicables, surtout ces points qui nécessiteront une attention particulière :
Important : dès une semaine avant la sortie effectuer un suivi des prévisions météo, annuler ou reporter la sortie si un bulletin de vigilance de Météo France le justifie.
Avant la sortie, vérifier que les inscrits sont adhérents à l'association.
Emportez avec vous une trousse de soin complète ainsi que ces éléments du kit organisateur :
Recueillir les dernières prévisions météo.
Il est prudent d'emporter avec vous la fiche des premiers secours
Extraits du “Mémento de l’animateur de randonnée pédestre” Edition CRF Aquitaine avril 2011.
La mission de l'animateur est double :
Pour remplir cette mission, l'animateur doit posséder de multiples compétences.
- L'animateur est un technicien du terrain : il sait lire la carte et s'orienter avec et sans boussole. Il est capable d'analyser les milieux traversés au cours de la randonnée. Il possède une bonne connaissance de la météorologie.
- L'animateur est un organisateur : il règle et coordonne toutes les questions de renseignements, d'inscription, de déplacement et d'intendance.
- L'animateur est un conseiller : il connaît bien le matériel et l'équipement, l'hygiène de la randonnée.
- L'animateur est un formateur et un informateur : il initie les moins expérimentés. Il renseigne sur la faune, la flore, l'histoire des lieux, le patrimoine, les activités humaines.
- L'animateur est un leader : il est toujours vigilant ; il lutte contre les facteurs déviants pour éviter les situations conflictuelles. Il est ouvert, chaleureux, à l'écoute des participants. Il fait preuve de patience et de maîtrise de soi, de clairvoyance psychologique, de facilité à communiquer, d'une inaltérable bonne humeur. Il est capable de s'imposer quand les circonstances l'exigent.
En résumé, l'animateur est capable de :
Chacun est responsable de ses actes. Il n y a pas de conséquences juridiques.
La responsabilité civile est jugée par une juridiction civile (tribunal d'instance ou de grande instance), elle a pour objectif la réparation d'un dommage subi. Toute personne peut engager sa responsabilité civile dès lors que trois conditions sont réunies :
La responsabilité pénale est jugée par une juridiction pénale, c'est une justice répressive ayant pour objectif de punir l'auteur d'une infraction. Pour qu'il y ait responsabilité pénale d'une personne, il est nécessaire qu'elle ait commis une infraction pénale, c'est à dire qu'elle ait adopté un comportement interdit par la loi ou un règlement.
La mise en danger d’autrui selon l’article 223-1 du Code pénal « Le fait d’exposer directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente par la violation manifestement délibérée d’une obligation particulière de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende. » https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000024042637/
Article 223-6 CP : « Quiconque pouvant empêcher par son action immédiate, sans risque pour lui ou pour les tiers, soit un crime, soit un délit contre l'intégrité corporelle de la personne s'abstient volontairement de le faire est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 € d'amende. Sera puni des mêmes peines quiconque s'abstient volontairement de porter à une personne en péril l'assistance que, sans risque pour lui ou pour les tiers, il pouvait lui prêter soit par son action personnelle, soit en provoquant un secours.
Article 223-1 CP : Le fait d'exposer directement autrui à un risque immédiat de mort ou blessures de nature à entraîner une mutilation ou un infirmité permanente par violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.
Article 121-3 CP “Il n'y a point de crime ou de délit sans intention de le commettre. Toutefois, lorsque la loi le prévoit, il y a délit en cas de mise en danger délibérée de la personne d'autrui. Il y a également délit, lorsque la loi le prévoit, en cas de faute d'imprudence, de négligence ou de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, s'il est établi que l'auteur des faits n'a pas accompli les diligences normales compte tenu, le cas échéant, de la nature de ses missions ou de ses fonctions, de ses compétences ainsi que du pouvoir et des moyens dont il disposait.
L'assurance ne couvre pas les condamnations pénales. Le domaine de l'assurance est celui de la responsabilité civile : on ne peut s'assurer qu'à l'occasion de dommages et non pour garantir la mise en œuvre de sa responsabilité pénale.
L’association n’est responsable que des actes commis par l’animateur dans le cadre de la mission qu’elle lui a confiée, ce qui exclut ceux commis à l’encontre des consignes ou des règles de l’art qu’un animateur est censé respecter (cf. le présent Guide de bonnes pratiques, ainsi que les documents fédéraux - voir en bas de page - et contenus des formations d’animateurs).
L'association doit toujours être en mesure d'émettre un avis sur les sorties organisées, soit qu'elle les ait choisies elle-même, soit qu'elle en a laissé le choix à l'animateur qui doit lui en rendre compte avant le déroulement de la sortie.
Il en est de même pour les participants à la sortie. L'association doit alors régler les cas de participation de mineurs accompagnés ou non, de majeurs en mauvaise condition physique notoire, de randonneurs souhaitant être accompagnés de leurs chiens. Cela suppose qu'elle s'est inquiétée préalablement de la présence de ces personnes, qu'elle est informée de ces particularités.
Ex. : un randonneur s'est absenté longuement après un accident ou une hospitalisation. Il va de soi qu'il n'a certainement pas la même condition physique que celle qu'il avait auparavant. L'association doit en tenir compte et être prête à refuser la participation d'une personne, même si cela est difficile, non seulement pour veiller à la propre sécurité de cette personne, mais également pour garantir celle du reste du groupe.
Le président est le représentant légal de l'association. Sauf délégation expresse, c'est en sa personne que sera apprécié le respect, par l'association, de l'obligation de sécurité qui pèse sur elle vis-à-vis de ses membres.
L'association doit s'assurer que l'animateur en charge d'une sortie maîtrise ces règles de sécurité et qu'il a une expérience suffisante de la randonnée et de la conduite d'un groupe.
En randonnée pédestre, l’obligation de sécurité de l'association est essentiellement une obligation de moyen, c'est à dire qu'elle doit mettre tous les moyens en œuvre pour assurer cette sécurité. Il n'y a obligation de résultat en matière de sécurité que dans l'hypothèse où les participants ne disposent plus d'aucune initiative et sont tenus de se confier totalement à l'organisateur. En randonnée, ils disposent toujours d'une marge d'action qui leur permet d'avoir une participation active au déroulement de l'activité : les participants doivent donc assurer un minimum de prudence et d'attention pour que l'activité se déroule dans de bonnes conditions.
L'animateur est délégataire de l'obligation de sécurité que la personne morale associative assume à l'égard de ses membres. L'animateur assume donc une responsabilité civile à l'égard des participants à la randonnée qu'il conduit. Il doit avoir en permanence à l'esprit leur sûreté et déployer sa compétence et sa vigilance pour leur éviter un accident. Il répond donc, non pas de tous les accidents, mais de ceux qui sont imputables à sa négligence, son imprudence, voire son inconscience, dans la conduite de la randonnée.
Mais sa fonction d'encadrement l'amène aussi à engager sa responsabilité civile à l'égard des tiers. Après un incendie de forêt consécutif à un feu de bivouac mal éteint ou un carambolage provoqué par la traversée d'une route en désordre, l'animateur peut se voir réclamer réparation par le propriétaire du bois ou par l'automobiliste accidenté.
C’est donc dans son comportement que, s’il y a lieu, le juge vérifiera que l’obligation de sécurité qui pèse sur l’association vis-à-vis de ses adhérents est bien respectée. Comme cette obligation de sécurité est une obligation de moyen, on vérifiera que tous les moyens ont été mis en œuvre par l'animateur pour veiller à la sécurité des participants.
L'animateur doit faire prendre conscience aux participants de la réalité de leur responsabilité individuelle dans le bon déroulement de la randonnée et donc dans le maintien de la sécurité du groupe. A ce titre, l'animateur assume également une obligation de conseil.
La responsabilité pénale de l'animateur est susceptible d'être engagée, que la victime soit un randonneur participants ou un tiers, lorsqu'un préjudice se révèle, après enquête, avoir eu pour origine la commission d'une infraction pénale.
Il en est notamment ainsi lorsque le préjudice est causé par la méconnaissance par l'animateur du devoir le plus élémentaire de prudence que tout un chacun se doit d'observer envers autrui ou son insouciance à assumer la charge morale qu'il a acceptée.
Enfin, il ne faut pas négliger la part d'action et d'initiative des randonneurs participants à la sortie : les randonneurs doivent donc assurer un minimum de prudence et d'attention pour que l'activité se déroule dans de bonnes conditions.