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#201 25-10-2022 17:03:07
- Prkl
- Membre
- Inscription : 05-04-2021
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
#669197Ne pourrait-on pas modifier la charte du forum pour indiquer que les contributions sont des dons au forum.
Et, juste avant de pouvoir ajouter un récit, mettre en place une première fenêtre indiquant à l'auteur qu'il fait un don au forum (comme on doit cocher "l'acceptation des conditions générales d'utilisation" avant d'accéder à certains sites).
Cela permettrait de protéger les récits.Je ne pense pas que le RGPD puisse être invoqué dans ce cas car les personnes contribuent volontairement au forum et RL ne cherche en aucun cas à leur soutirer des données personnelles.
Le RGPD a pour objet de régir le traitement des données personnelles et RL ne fait pas de traitement des données personnelles.
Bien sur que si RL fait du traitement de données personnelles, à commencer par les adresses email par exemple. Les photos idem etc.
Le pseudo peut également être une donnée personnelle, lorsqu'il permet de remonter à l'identité du propriétaire. Dans les faits, il est quasi toujours considéré comme tel. Il suffise que j'utilise le même pseudo sur un autre forum sans aucun lien et que j'y poste par exemple une photo de moi pour que ce pseudo soit rattaché à ma personne et devienne une donnée personnelle. Quand bien même une autre personne pourrait tout à fait utiliser le même pseudo que moi sans être la même personne.
Modifier la charte ou les conditions générales d'utilisation n'y pourra rien. Elles ne supplantent en aucun cas la loi.
Partez du principe qu'un utilisateur est et reste propriétaire de tout ce qu'il poste sur le forum, et qu'il peut faire la demande de suppression partielle ou totale de ses contributions à tout moment. Et que si il a la flemme de le faire lui-même, c'est à l'administration de le faire sur simple demande. C'est ainsi, même si ça rend incompréhensible certains fils, on n'y peut rien. Si ce n'est archiver ou éditer ces fils pour qu'ils soient plus compréhensibles.
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#202 25-10-2022 18:36:07
- Lodewijk
- Membre
- Inscription : 07-02-2019
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
Sinon on peut appliquer le " Connais toi toi même"
Si on est pas suffisamment mâture pour supporter la contradiction, les trolls, les omniscients forumique, les j' m'en foutistes Lodien, les perdus du Bescherelle, les adorateurs d'Ali baba et les quarantes voleurs......
On crée un blog Voilà
De rien c'est gratuit la première consultation
A pluche.
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#203 25-10-2022 18:56:43
- jeanjacques
- .
- Lieu : Sud-Ouest
- Inscription : 05-06-2010
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Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
Dans ma conception des choses, un type qui efface ses posts est banni, ses messages restaurés et son pseudo transformé en "profil supprimé". Simple, efficace, rapide: application des principes de la RL en somme
Super poney
Quelques récits de rando
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#204 25-10-2022 19:08:09
- bohwaz
- Membre
- Inscription : 26-04-2011
- Site Web
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
Pour avoir effacé mes contributions, je vous trouve très peu compréhensifs.
Arpenteur de chemins de traverse. France/Australie/NZ/Suède/Autres.
Fièrement vacciné et antifasciste.
(Trombi)
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#205 25-10-2022 19:28:34
- azerty
- [i]RL
- Inscription : 08-01-2018
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
#669209Dans ma conception des choses, un type qui efface ses posts est banni, ses messages restaurés et son pseudo transformé en "profil supprimé". Simple, efficace, rapide: application des principes de la RL en somme
Et on lui coupe le zizi https://youtu.be/oCs76vtx-iM
Profil / trombi ici
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#206 25-10-2022 19:35:23
- Serval
- Carpe diem
- Inscription : 15-06-2018
- Site Web
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
Bonjour à tous,
Étant moins présent sur le forum depuis quelques semaines, j'ignore totalement pourquoi Manche a décidé de supprimer pratiquement tous ses articles — une décision qu'à titre personnel je regrette profondément — mais c'est une chose que chacun sur ce forum est libre de faire.
Par libre, j'entends d'une part que chacun en a la possibilité et d'autre part qu'il/elle en a le droit.
(Modification non justifiée = orthographe, typo, etc.)
Trombi | Mes "longues promenades" | Lighterpack 2023
« Jamais je n'ai tant pensé, tant existé, tant vécu, tant été moi, si j'ose ainsi dire, que dans [les voyages] que j'ai faits seul, et à pied. » (J.-J. Rousseau)
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#207 25-10-2022 20:53:10
- Balipit
- Membre
- Lieu : Sud
- Inscription : 05-02-2017
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
J'ai du mal à comprendre : j'efface mes posts mais je reste sur le forum , ça fait un peu revenche-perso donc a l'opposé de l'esprit de partage d'un forum /je veux pas que mon expérience bénéficie aux autres .
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#208 25-10-2022 21:11:31
- oli_v_ier
- Administrateur
- Inscription : 24-01-2005
- Site Web
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
RGPD et droit d'auteur sont deux choses différentes, attention à ne pas les confondre.
Oui un auteur possède dans tous les cas le droit de retrait de son œuvre (ou droit de repentir), mais dans certains cas ce n'est pas sans conséquence (sans même parler d'abus de droit). Par exemple on peut être co-auteur d'une œuvre, on comprend aisément que dans ce cas les autres auteurs ont leur mot à dire. Il y a les œuvres collectives, les œuvres de collaboration. Il y a aussi le cas où l'auteur a cédé ses droits patrimoniaux (pas sur ce forum, bien sûr), dans ce l'auteur peut exercer son droit de repentir à condition d'indemniser son cocontractant du préjudice causé (CPI, art. L. 121-4).
Je ne dis pas ici que le forum ou le wiki sont des œuvres collectives (ou de collaboration) mais on peut en discuter.
Et évidemment je regrette que Manche ait décidé de supprimer ses plus belles contributions. Ça me laisse un goût très amer...
La marche ultra-légère n'est pas un but, mais un moyen. "Un sac lourd est un sac bourré d'angoisse."
Mon équipement pour l'Islande 2008 en détail.
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#209 25-10-2022 21:50:18
#210 25-10-2022 22:38:01
- Cat 09
- Membre
- Inscription : 04-03-2020
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
Bon ben je crois que je peux avoir des félicitations, je viens de lire les 9 pages ...
Je reviens sur une suggestion qui, si je ne me trompe, est apparue 2 fois dans ces 9 pages, mais sans vraiment de réponse, et qui est la solution qui me plairait le mieux, en tant que lectrice, et en tant qu'auteur (autrice ?) aussi, si un jour je ne voulais plus apparaître sur RL : la possibilité de changer le nom de l'auteur du message en "Anonyme".
Je ne sais absolument pas si c'est techniquement possible et éthiquement souhaitable, peut-être y aurait-il des effets pervers que je n'imagine pas, mais cela permettrait à la discussion de rester compréhensible.
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#211 25-10-2022 22:46:35
- Ytreza
- Flocon de neige
- Lieu : Baumugnes
- Inscription : 06-01-2020
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
Bonjour, je n'ai pas lu les 9 pages contrairement à ma courageuse vdd, mais juste une remarque au sujet de la solution consistant à empêcher l'édition après un certain temps : perso je modifie le premier post de mes récits une fois la publication épisodique terminée, pour tout condenser, qu'un nouveau venu ait directement l'intégrale. Et c'est plus joli. Comme publier un récit prend souvent des semaines, ce serait problématique pour ça. Pour les trombis également.
Dernière modification par Ytreza (25-10-2022 22:47:09)
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#212 25-10-2022 23:33:21
- Manche
- Membre
- Inscription : 27-08-2018
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
#669209Dans ma conception des choses, un type qui efface ses posts est banni, ses messages restaurés et son pseudo transformé en "profil supprimé". Simple, efficace, rapide: application des principes de la RL en somme
Violer le droit d'auteur en quelque sorte. Bravo !
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#213 26-10-2022 00:53:35
- Prkl
- Membre
- Inscription : 05-04-2021
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
#669219RGPD et droit d'auteur sont deux choses différentes, attention à ne pas les confondre.
Oui un auteur possède dans tous les cas le droit de retrait de son œuvre (ou droit de repentir), mais dans certains cas ce n'est pas sans conséquence (sans même parler d'abus de droit). Par exemple on peut être co-auteur d'une œuvre, on comprend aisément que dans ce cas les autres auteurs ont leur mot à dire. Il y a les œuvres collectives, les œuvres de collaboration. Il y a aussi le cas où l'auteur a cédé ses droits patrimoniaux (pas sur ce forum, bien sûr), dans ce l'auteur peut exercer son droit de repentir à condition d'indemniser son cocontractant du préjudice causé (CPI, art. L. 121-4).
Je ne dis pas ici que le forum ou le wiki sont des œuvres collectives (ou de collaboration) mais on peut en discuter.Et évidemment je regrette que Manche ait décidé de supprimer ses plus belles contributions. Ça me laisse un goût très amer...
Je ne suis pas certain du sens de ton message. J'ai l'impression qu'il m'ait (en partie) destiné puisque j'ai parlé le premier de RGPD mais je ne vois pas à quel moment on peut confondre ce dernier avec le droit d'auteur ? Ca n'a juste rien à voir. Mes messages précédents n'étaient peut être pas très clairs ?
Au passage, en France les droits d'auteur n'appartiennent pas à l'auteur mais à l'éditeur (ça peut paraitre absurde mais c'est pour garantir l'exclusivité à l'éditeur et éviter qu'un auteur aille vendre à 36 maisons d'édition le même livre). Ici l'éditeur c'est le site, donc toi. Théoriquement tu pourrais sortir un guide du randonneur qui regroupe des conseils de plusieurs membres du forum postés ici sans rien devoir à personne. Ou vendre un album photo avec des photos publiées par les membres. Ou encore écrire un livre en copiant/collant tout ou partie d'un récit posté par un membre. L'auteur pourrait à tout moment faire valoir son droit de suite, et récupérer ces droits d'auteur mais avant ça, les éventuelles pépettes sont pour toi.
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#214 26-10-2022 04:42:57
- bohwaz
- Membre
- Inscription : 26-04-2011
- Site Web
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
Non, désolé, mais juridiquement ce que tu dis n'a aucun sens.
En France les droits d'auteur appartiennent à l'auteur. Tu peux céder une partie des droits patrimoniaux à un éditeur, mais pour cela il faut passer un contrat.
Olivier n'a aucun droit sur les textes "par défaut", en l'absence de contrat.
D'ailleurs ici on est dans un cas un peu complexe, car il n'y a pas de contrat signé à l'inscription, qui définirait la cession des droits pour le forum.
Si Olivier veut faire un bouquin avec les photos du forum, ou les textes, il aurait dû faire un contrat à accepter à l'inscription qui dise que l'on cède des droits à cette fin. Là il n'y a rien sur le droit d'auteur lors de l'inscription (à ma connaissance), donc si Olivier fait un bouquin de tes récits, que tu va au tribunal, le juge dira probablement que comme il n'y a pas de contrat écrit, mais que comme tu t'es inscrit sur le forum pour écrire sur un site sans pub, la diffusion à des fins commerciales et sur un autre médium de tes textes/images ne rentrent pas dans le cadre de l'accord tacite que tu as donné à RL.
On peut donc dire que le contrat qui te lie à RL c'est un contrat tacite, non-écrit et non-explicite, mais il existe quand même.
Après généralement quand tu t'inscris à un service en ligne il y a une clause qui définit explicitement le transfert de droits. Exemple pour Facebook :
En particulier, lorsque vous partagez, publiez ou importez du contenu protégé par des droits de propriété intellectuelle sur ou en rapport avec nos Produits, vous nous accordez une licence non exclusive, transférable, sous-licenciable, gratuite et mondiale pour héberger, utiliser, distribuer, modifier, exécuter, copier, représenter publiquement ou afficher publiquement, traduire et créer des œuvres dérivées de votre contenu (conformément à vos paramètres de confidentialité et d’application). Cela signifie, par exemple, que si vous partagez une photo sur Facebook, vous nous autorisez à la conserver, à la copier et à la partager avec d’autres (encore une fois, conformément à vos paramètres), tels que les Produits Meta ou des fournisseurs de services qui prennent en charge ces produits et services. La licence prend fin lorsque votre contenu est supprimé de nos systèmes.
Le wiki est clairement lui une œuvre collective, mais le forum c'est plus une œuvre de collaboration, un peu comme une compilation musicale Cf. https://www.cnap.fr/ressource-professio … e-diffuser
Edit : juste pour dire que RL aurait tout à fait le droit de dire que le droit cédé (= exploitation des textes/images) ne peut pas être annulé, et donc empêcher la suppression de posts. Ça serait tout à fait légal je pense (moyennant les lois sur le droit à l'oubli, que je ne connais pas bien), mais il aurait fallut spécifier ça au début lors de l'inscription. Je gère un forum qui fait ça : on ne peut pas effacer ses messages après X jours, mais on peut demander qu'ils soient cachés s'ils contiennent des infos privées par exemple. En 13 ans on n'a eu personne qui a voulu supprimer toutes ses contributions…
Dernière modification par bohwaz (26-10-2022 04:47:30)
Arpenteur de chemins de traverse. France/Australie/NZ/Suède/Autres.
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#215 26-10-2022 07:54:44
- Mme Esquimau
- Membre
- Inscription : 07-06-2013
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
Manche et Bohawaz, puisque vous avez effacés des messages, et que nous avons la chance de vous avoir encore avec nous, pouvez vous nous expliquer vos motivations?
#669210Pour avoir effacé mes contributions, je vous trouve très peu compréhensifs.
J’essaie de comprendre, j'imagine que vous avez des raisons, mais j'ai du mal à voir comment on pourrait être compréhensif puisque justement on ne comprends rien et qu'on n'a pas d'explication...
les fils qui n'ont plus de sens après la suppression des messages m’exaspèrent, les citations de messages à rallonge également... mais comment éviter que certains, dans la peur que leur réponse perde tout leur sens ou soit mal interprétée, citent la moitié du fil?
#669224 la possibilité de changer le nom de l'auteur du message en "Anonyme".
Je ne sais absolument pas si c'est techniquement possible et éthiquement souhaitable, peut-être y aurait-il des effets pervers que je n'imagine pas, mais cela permettrait à la discussion de rester compréhensible.
cela est déjà en place, d’où les messages de profil « profil supprimé 1 », 2, 3, … 14 (cf page 2 de cette discussion )
EDIT: précision
Dernière modification par Mme Esquimau (26-10-2022 08:10:33)
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#216 26-10-2022 08:44:19
- wax
- Membre
- Inscription : 29-08-2006
- Site Web
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
Je pense que le forum (et forcément le wiki) sont des œuvres "collaboratives" par essence et j'aime bien la "solution" de jeanjacques. C'est un peu "radical" mais c'est efficace.
Je suis pour une mise à jour des conditionnements d'inscription sur le forum pour "officialiser" les choses pour les futurs nouveaux inscrits ... ainsi que pour les personnes déjà inscrites.
w.
Dernière modification par wax (26-10-2022 08:45:23)
"Life is known only by those who have found a way to be comfortable with change and the unknown. Given the nature of life there might be no security but only ... adventure"
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#217 26-10-2022 08:52:11
- Cat 09
- Membre
- Inscription : 04-03-2020
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
Cat 09 a écrit :#669224 la possibilité de changer le nom de l'auteur du message en "Anonyme".
Je ne sais absolument pas si c'est techniquement possible et éthiquement souhaitable, peut-être y aurait-il des effets pervers que je n'imagine pas, mais cela permettrait à la discussion de rester compréhensible.cela est déjà en place, d’où les messages de profil « profil supprimé 1 », 2, 3, … 14 (cf page 2 de cette discussion )
EDIT: précision
Si j'ai bien compris, "Profil supprimé" apparaît à la place du pseudo si on a supprimé son profil, donc si on ne fait plus partie du forum, à moins d'être revenu avec un autre pseudo. Ce qui me semble intéressant, c'est de pouvoir ne plus apparaître comme auteur du message tout en restant membre du forum. Pour ma part, si je souhaitais "renier" certains de mes messages, c'est ce qui me conviendrait le mieux, je crois, afin de ne pas créer des trous dans les discussions.
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#218 26-10-2022 08:56:03
- Lodewijk
- Membre
- Inscription : 07-02-2019
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
La loi c'est la loi, mais arrêtons de trouver des excuses, des explications alors que c'est juste une question de mentalité.
Ith/ Kilbith, JeanJacques... Ils effacent rien, pourtant ce n'est pas les occasions de "vriller" ici ou sur d'autres forums qui ont dû manquer.
Et heureusement d'ailleurs
Tu effaces c'est ton droit mais alors tu vires !
A pluche .
Édition : Ajout
Dernière modification par Lodewijk (26-10-2022 08:59:32)
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#219 26-10-2022 09:04:14
- eraz
- multimedia
- Lieu : Sancy
- Inscription : 26-08-2007
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
Kikoo à tous
Même si le forum est une œuvre collaborative par principe, les écrits/photos/etc issus d'un membre relèvent de son droit d'auteur. On peut écrire ce que l'on veut sur le forum, le droit d'auteur légal s'applique. On a eu de nombreuses discussions en privé à ce sujet (administrateurs et modérateurs) sans trouver une solution conforme au droit français.
Celui-ci est fait pour protéger les droits de création d'un auteur et c'est une très bonne chose.
On a bien sûr pensé à de nombreuses solutions, dont celle-ci :
#669233Edit : juste pour dire que RL aurait tout à fait le droit de dire que le droit cédé (= exploitation des textes/images) ne peut pas être annulé, et donc empêcher la suppression de posts. Ça serait tout à fait légal je pense (moyennant les lois sur le droit à l'oubli, que je ne connais pas bien), mais il aurait fallut spécifier ça au début lors de l'inscription. Je gère un forum qui fait ça : on ne peut pas effacer ses messages après X jours, mais on peut demander qu'ils soient cachés s'ils contiennent des infos privées par exemple. En 13 ans on n'a eu personne qui a voulu supprimer toutes ses contributions…
mais en fait ce serait juste un contournement de la loi. Une règle imposée et contraire à la loi sera juste dénoncée comme "non-écrite" devant n'importe quel tribunal. De plus ce serait contraire à notre éthique : cela ressemblerait très fortement aux "conditions" que l'on retrouve en tout petit sur les contrats bancaires, assurance, etc qui sont là pour protéger ces organismes au détriment des citoyens. Presque personne ne lit les conditions avant de participer sur un forum… et amha le remède serait pire que le mal.
Nous avons donc décidé de continuer à promouvoir une totale liberté et une absolue protection des droits d'auteur sur RL, en espérant que cela contribuerait à pérenniser les participations : tu n'as plus de raison d'effacer ta participation par crainte de perte de tes droits si ceux-ci sont absolument protégés.
Mais bien sûr on regrette toujours qu'un membre efface ses messages, cela non seulement supprime sa participation, mais cela rends en prime les participations des autres membres obsolètes, absurdes, etc après relecture. En général cela rend un sujet illisible et donc perdu pour la communauté .
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#220 26-10-2022 09:29:12
- wax
- Membre
- Inscription : 29-08-2006
- Site Web
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
#669242Kikoo à tous
De plus ce serait contraire à notre éthique : cela ressemblerait très fortement aux "conditions" que l'on retrouve en tout petit sur les contrats bancaires, assurance, etc qui sont là pour protéger ces organismes au détriment des citoyens. Presque personne ne lit les conditions avant de participer sur un forum… et amha le remède serait pire que le mal.
Je pense qu'il y aurait une très grande différence entre mettre cette "clause évidente" dans les conditions d'inscription du forum et ... toutes les saloperies que les sites commerciaux essayent de nous faire accepter en les inscrivant en tout petit dans leurs "contrats". Ici, il s'agirait de "protéger" le forum contre des attitudes "destructrices" de certains et ce serait une très bonne chose.
#669242Nous avons donc décidé de continuer à promouvoir une totale liberté et une absolue protection des droits d'auteur sur RL, en espérant que cela contribuerait à pérenniser les participations : tu n'as plus de raison d'effacer ta participation par crainte de perte de tes droits si ceux-ci sont absolument protégés.
Je suis désolé mais je ne comprends pas ce raisonnement: les gens qui effacent leurs posts le font ... malgré la garantie que leurs droits sont "absolument protégés". C'est justement ces droits "absolument protégés" qui leur permettent de "détruire" des discussions entières. Cette stratégie ... n'a vraiment pas l'air d'être très efficace !
C'est un peu comme si on disait: "On va permettre la vente libre de AK47 comme ça ... les gens n'auront pas de raison de se tirer dessus ... pour défendre leur droit d'avoir des armes de guerre".
w.
"Life is known only by those who have found a way to be comfortable with change and the unknown. Given the nature of life there might be no security but only ... adventure"
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#221 26-10-2022 09:42:28
- Shanx
- Sanglier MUL
- Lieu : Probablement au boulot :(
- Inscription : 22-04-2012
- Site Web
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
#669241Tu effaces c'est ton droit mais alors tu vires !
Pour une fois je comprends ce que dit Lode, et sans forcément vouloir aller jusque là je trouve que l'idée a du mérite.
On ne peut pas empêcher un membre d'avoir un comportement irrespectueux des autres, mais on peut l'empêcher de le refaire plus tard.
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#222 26-10-2022 09:47:15
- eraz
- multimedia
- Lieu : Sancy
- Inscription : 26-08-2007
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
Kikoo wax
eraz a écrit :#669242Kikoo à tous
De plus ce serait contraire à notre éthique : cela ressemblerait très fortement aux "conditions" que l'on retrouve en tout petit sur les contrats bancaires, assurance, etc qui sont là pour protéger ces organismes au détriment des citoyens. Presque personne ne lit les conditions avant de participer sur un forum… et amha le remède serait pire que le mal.Je pense qu'il y aurait une très grande différence entre mettre cette "clause évidente" dans les conditions d'inscription du forum et ... toutes les saloperies que les sites commerciaux essayent de nous faire accepter en les inscrivant en tout petit dans leurs "contrats". Ici, il s'agirait de "protéger" le forum contre des attitudes "destructrices" de certains et ce serait une très bonne chose.
Oui mais cela ne protège en rien : si un membre demande à un administrateur d'effacer ses messages, celui-ci à l'obligation légale de le faire. Proposer cette solution serait amha juste essayer de "tromper" les membres en leur faisant croire qu'ils n'ont plus ce droit
eraz a écrit :#669242Nous avons donc décidé de continuer à promouvoir une totale liberté et une absolue protection des droits d'auteur sur RL, en espérant que cela contribuerait à pérenniser les participations : tu n'as plus de raison d'effacer ta participation par crainte de perte de tes droits si ceux-ci sont absolument protégés.
Je suis désolé mais je ne comprends pas ce raisonnement: les gens qui effacent leurs posts le font ... malgré la garantie que leurs droits sont "absolument protégés". C'est justement ces droits "absolument protégés" qui leur permettent de "détruire" des discussions entières. Cette stratégie ... n'a vraiment pas l'air d'être très efficace !
C'est un peu comme si on disait: "On va permettre la vente libre de AK47 comme ça ... les gens n'auront pas de raison de se tirer dessus ... pour défendre leur droit d'avoir des armes de guerre".
Tout de suite des AK47 .
Bah les membres qui effacent leurs posts sont une très faible minorité. J'aime à penser que c'est en partie parce qu'il règne cette liberté et cette honnêteté sur le forum. Et pour ma part je n'aimerais pas imposer une loi délétère sur les 99% des membres du forum pour essayer d'empêcher de nuire le 1% restant… qui ne tuent personne eux, ils enlèvent juste leur contribution. C'est triste, mais c'est leur droit…
De plus, des personnes qui ont effacé leurs posts n'étaient peut-être pas au courant que leurs droits étaient protégés sur le forum. Ils auraient peut-être agis différemment en connaissance de cause. Peut-être que cette discussion permettra à de futurs effaceurs potentiels de revoir leur position?
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#223 26-10-2022 09:51:47
- Baloofix
- Membre
- Lieu : Grenoble
- Inscription : 03-12-2017
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
Des Crux AK47
Je préfère le vin d'ici à l'eau de là.
Il n’est de merveille sans rareté, il n’est de rareté sans quête.
"Les esprits valent ce qu'ils exigent, je vaux ce que je veux" Paul Valéry
Edit sans précisions = corrections orthographiques
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#224 26-10-2022 10:02:05
- oli_v_ier
- Administrateur
- Inscription : 24-01-2005
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Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
Eraz je pense au contraire que la discussion sur les œuvres collectives est pertinente, cf mon message entre modos...
La marche ultra-légère n'est pas un but, mais un moyen. "Un sac lourd est un sac bourré d'angoisse."
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#225 26-10-2022 10:11:37
- Prkl
- Membre
- Inscription : 05-04-2021
Re : A ceux qui effacent l'intégralité de leurs messages sur le forum
#669233Non, désolé, mais juridiquement ce que tu dis n'a aucun sens.
En France les droits d'auteur appartiennent à l'auteur. Tu peux céder une partie des droits patrimoniaux à un éditeur, mais pour cela il faut passer un contrat.
Olivier n'a aucun droit sur les textes "par défaut", en l'absence de contrat.
D'ailleurs ici on est dans un cas un peu complexe, car il n'y a pas de contrat signé à l'inscription, qui définirait la cession des droits pour le forum.
Si Olivier veut faire un bouquin avec les photos du forum, ou les textes, il aurait dû faire un contrat à accepter à l'inscription qui dise que l'on cède des droits à cette fin. Là il n'y a rien sur le droit d'auteur lors de l'inscription (à ma connaissance), donc si Olivier fait un bouquin de tes récits, que tu va au tribunal, le juge dira probablement que comme il n'y a pas de contrat écrit, mais que comme tu t'es inscrit sur le forum pour écrire sur un site sans pub, la diffusion à des fins commerciales et sur un autre médium de tes textes/images ne rentrent pas dans le cadre de l'accord tacite que tu as donné à RL.
On peut donc dire que le contrat qui te lie à RL c'est un contrat tacite, non-écrit et non-explicite, mais il existe quand même.
Après généralement quand tu t'inscris à un service en ligne il y a une clause qui définit explicitement le transfert de droits. Exemple pour Facebook :
En particulier, lorsque vous partagez, publiez ou importez du contenu protégé par des droits de propriété intellectuelle sur ou en rapport avec nos Produits, vous nous accordez une licence non exclusive, transférable, sous-licenciable, gratuite et mondiale pour héberger, utiliser, distribuer, modifier, exécuter, copier, représenter publiquement ou afficher publiquement, traduire et créer des œuvres dérivées de votre contenu (conformément à vos paramètres de confidentialité et d’application). Cela signifie, par exemple, que si vous partagez une photo sur Facebook, vous nous autorisez à la conserver, à la copier et à la partager avec d’autres (encore une fois, conformément à vos paramètres), tels que les Produits Meta ou des fournisseurs de services qui prennent en charge ces produits et services. La licence prend fin lorsque votre contenu est supprimé de nos systèmes.
Le wiki est clairement lui une œuvre collective, mais le forum c'est plus une œuvre de collaboration, un peu comme une compilation musicale Cf. https://www.cnap.fr/ressource-professio … e-diffuser
Edit : juste pour dire que RL aurait tout à fait le droit de dire que le droit cédé (= exploitation des textes/images) ne peut pas être annulé, et donc empêcher la suppression de posts. Ça serait tout à fait légal je pense (moyennant les lois sur le droit à l'oubli, que je ne connais pas bien), mais il aurait fallut spécifier ça au début lors de l'inscription. Je gère un forum qui fait ça : on ne peut pas effacer ses messages après X jours, mais on peut demander qu'ils soient cachés s'ils contiennent des infos privées par exemple. En 13 ans on n'a eu personne qui a voulu supprimer toutes ses contributions…
Il y a acceptation tacite au moment où tu crées ton compte et à chaque fois que tu publies ici. Sous-entendu, sans le service proposé par RL, tes productions n'auraient pas eu la même audience. Un éventuel contrat écrit permet de définir qui va toucher quel pourcentage, sur quel(s) produit(s), sur combien d'années d'exploitation, une exclusivité etc.
Inutile d'aller au tribunal si Olivier s'en sert à des fins commerciales, le droit de suite, comme indiqué dans mon premier message, te permet de récupérer tes droits sur tes contributions.
Pour en revenir à la suppression des messages qui nous intéresse ici, le rgpd supplante tout le reste. Inutile de tergiverser. Les contributions individuelles sont modifiables et supprimables à tout moment. Pour les wiki, la question peut se poser éventuellement. Cela dépendra de l'étendue de la contribution. Si la personne a rédigé les 3/4 d'un wiki, il serait facile d'arguer que le style d'écriture de la personne est facilement reconnaissable et identifiable et de demander la suppression de sa partie. Mais en aucun cas pour les messages postés individuellement. La solution proposée par jeanjacques n'est juste pas envisageable du point de vue légal si la personne en question s'y oppose.
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