Bivouac : réglementation

Manche · 08-10-2021 20:45:14

Edit : messages déplacés et création d'une nouvelle discussion pour rassembler les informations sur la réglementation du bivouac.
____________

Bonsoir,
Un article paru dans Corse Matin cet été, évoquait une interdiction du bivouac sur l'ensemble de l'île (hors zones spécifiquement prévues à cet effet comme par exemple près des refuges du GR).
J'ai en vain cherché un texte officiel. Quelqu'un aurait il lu quelque part un texte officiel sur le sujet ?

Dernière modification par oli_v_ier (11-10-2021 01:47:03)

sqfp · 08-10-2021 21:31:49

Manche a écrit :

#629252Bonsoir,
Un article paru dans Corse Matin cet été, évoquait une interdiction du bivouac sur l'ensemble de l'île (hors zones spécifiquement prévues à cet effet comme par exemple près des refuges du GR).
J'ai en vain cherché un texte officiel. Quelqu'un aurait il lu quelque part un texte officiel sur le sujet ?

supprimé, rien à battre du droit ici c'est le bistro de Délinquants-sur-Ouinouin

Dernière modification par sqfp (09-10-2021 13:12:13)

Manche · 08-10-2021 21:55:15

Merci sqfp pour toutes ces références sur le bivouac en général.
Sais tu s'il y a des dispositions locales qui justifient l'interdiction du bivouac sur l'ensemble de l'île ? (Cf article).
Dans le cas contraire, suggeres-tu que les affirmations de l'article sont exagérées ?

Édit : fautes de frappe

Dernière modification par Manche (09-10-2021 12:27:35)

sqfp · 08-10-2021 22:54:57

Non il n'y a rien de spécifique à la Collectivité de Corse - c'est le même dispositif juridique qu'en France métropolitaine.

Clem_Ly · 09-10-2021 09:03:37

Hello,

Peut-être faut-il contextualiser cette interprétation sévère des textes en vigueur au regard de la date de l'article (23 juillet) ?

En été, la tension touristique est telle en Corse que les autorités n'ont sûrement guère d'autre choix que de proscrire le bivouac pour éviter les dérapages de certains.

Je pense qu'en saison creuse, le risque doit être moindre d'être embêté.

martie · 09-10-2021 09:47:40

La Corse fait encore partie de la France métropolitaine, non?

pap35 · 09-10-2021 11:28:57

En outre, il me semble qu'aucune autorité administrative n'a le pouvoir d'interdire le bivouac à l'échelle d'un département ou d'une région entière.

Les textes prévoient des interdictions claires ou possibles dans tout un tas de zones protégées bien circonscrites (qui ne couvrent pas toute la Corse) ou par le maire à l'échelle de chaque commune (et on peut douter que toutes les communes corses aient délibéré en ce sens).

Prkl · 09-10-2021 12:38:53

martie a écrit :

#629272La Corse fait encore partie de la France métropolitaine, non?

Tout à fait.

Certaines informations de l'article sont tout simplement fausses. Nombreux sont les agents de l'Etat à ne pas connaître la loi (qu'ils sont censés faire respecter). Certains ont déjà du mal à différencier la notion de bivouac et de camping sauvage.

En cas de doute, un rapide coup de téléphone à l'office du tourisme du coin saura te renseigner sur les sites protégés où le bivouac est interdit.

sqfp · 09-10-2021 12:57:47

Prkl a écrit :

#629286
martie a écrit :
#629272La Corse fait encore partie de la France métropolitaine, non?
Tout à fait.
Certaines informations de l'article sont tout simplement fausses. Nombreux sont les agents de l'Etat à ne pas connaître la loi (qu'ils sont censés faire respecter). Certains ont déjà du mal à différencier la notion de bivouac et de camping sauvage.
En cas de doute, un rapide coup de téléphone à l'office du tourisme du coin saura te renseigner sur les sites protégés où le bivouac est interdit.

"L'office de tourisme source de droit", meilleure blague du jour.

Nombreux sont les citoyens à n'avoir aucune compréhension de notions de droit, et qui se permettent dès lors de déverser leurs opinions sur les forums comme si ça avait une quelconque valeur.

martie a écrit :

#629272La Corse fait encore partie de la France métropolitaine, non?

Oui. Même loi, et donc même impossibilité générale du camping/bivouac/squat (il n'y a pas de différence, n'en déplaise à quelques citoyens mal informés).

Clem_Ly a écrit :

#629270Je pense qu'en saison creuse, le risque doit être moindre d'être embêté.

Oui, pareil que pour n'importe quelle infraction : si on la commet quand/là où la maréchaussée est moins présente (rouler à 170 sur un chemin communal de Machin-sur-Creuse, 5 heures du mat) on a moins de risque d'être "embêté".

pap35 a écrit :

#629281En outre, il me semble qu'aucune autorité administrative n'a le pouvoir d'interdire le bivouac à l'échelle d'un département ou d'une région entière.
Les textes prévoient des interdictions claires ou possibles dans tout un tas de zones protégées bien circonscrites (qui ne couvrent pas toute la Corse) ou par le maire à l'échelle de chaque commune (et on peut douter que toutes les communes corses aient délibéré en ce sens).

Cf. supra : aucun rapport avec une quelconque échelle territoriale. Les divers textes rappellent, cf. supra, l'impossibilité générale.

Dernière modification par sqfp (09-10-2021 13:11:17)

pap35 · 09-10-2021 14:57:32

sqfp a écrit :

#629289
Cf. supra : aucun rapport avec une quelconque échelle territoriale. Les divers textes rappellent, cf. supra, l'impossibilité générale.

Oui, on comprend bien. On peut le voir dans le sens d'une impossibilité théorique générale, on peut aussi le voir dans le sens d'une possibilité théorique quasi-générale. De fait, si on lit bien les textes, la rédaction de l'article R 111-32 commence bien par une autorisation générale à laquelle est posée ensuite des conditions voire des restrictions, et n'est pas écrit dans le sens d'une interdiction générale qui souffrirait d'exceptions.

Ce que je voulais dire c'est qu'il n'y a pas de cadre réglementaire qui permette d'interdire totalement le bivouac à une échelle comme celle d'un département (mais uniquement à l'échelle d'une commune, d'un parc national...), pour éclairer sur les limites de véracité de ce que l'article de presse indique.

Gunnar · 09-10-2021 17:17:49

sqfp a écrit :

#629289
martie a écrit :
#629272La Corse fait encore partie de la France métropolitaine, non?
Oui. Même loi, et donc même impossibilité générale du camping/bivouac/squat (il n'y a pas de différence, n'en déplaise à quelques citoyens mal informés).

Tu sous entends sqfd que le bivouac serait interdit partout en France ?

Prkl · 09-10-2021 18:11:14

sqfp a écrit :

#629289
"L'office de tourisme source de droit", meilleure blague du jour.
Nombreux sont les citoyens à n'avoir aucune compréhension de notions de droit, et qui se permettent dès lors de déverser leurs opinions sur les forums comme si ça avait une quelconque valeur.

Merci de ne pas travestir mes propos. Je n'ai jamais indiqué les offices du tourisme comme source de droit. Cependant ils connaissent les réserves naturelles et autres espaces protégés où le bivouac est interdit. Après certes, tu peux tomber sur le petit nouveau qui vient d'être embauché et qui connaît mal la région. Mais à chaque fois que j'ai eu besoin d'informations de ce type, les offices du tourisme ont toujours su me répondre et cela s'est révélé exact sur le terrain.

sqfp a écrit :

#629289
martie a écrit :
#629272La Corse fait encore partie de la France métropolitaine, non?
Oui. Même loi, et donc même impossibilité générale du camping/bivouac/squat (il n'y a pas de différence, n'en déplaise à quelques citoyens mal informés).

Source ?

Dernière modification par Prkl (09-10-2021 18:13:53)

Nicolas36 · 09-10-2021 18:44:01

Article R111-32 du code de l'urbanisme
"Le camping est librement pratiqué, hors de l'emprise des routes et voies publiques, dans les conditions fixées par la présente sous-section, avec l'accord de celui qui a la jouissance du sol, sous réserve, le cas échéant, de l'opposition du propriétaire."

Prkl · 09-10-2021 18:54:47

Nicolas36 a écrit :

#629311Article R111-32 du code de l'urbanisme
"Le camping est librement pratiqué, hors de l'emprise des routes et voies publiques, dans les conditions fixées par la présente sous-section, avec l'accord de celui qui a la jouissance du sol, sous réserve, le cas échéant, de l'opposition du propriétaire."

Cet article n'apporte pas grand chose pour nous, puisqu'il indique juste que tu as le droit de faire du camping sur un terrain si tu as l'accord du propriétaire du terrain. Il n'interdit pas le bivouac sur un terrain qui ne serait pas une propriété privée.

vogesus · 09-10-2021 19:17:28

Edit

Dernière modification par vogesus (09-10-2021 19:18:25)

Redfish · 10-10-2021 01:04:41

C'est quand même un grand glouboulga leur article.
Ca mélange camping, samping sauvage, bivouac, bivouac sauvage (!), etc... on sent qu'ils ne comprennent rien à ce qu'ils racontent.
Dans la suite de l'article, ils ne semblent viser que des personnes qui sont en voiture et sur le littoral (ou le camping sauvage est interdit pas définition).

PS: Il y a 2 ans j'avais appelé la préfecture de Corse, qui m'avait répondu qu'il n'y avait pas d'interdiction globale sur l'ile concernant le bivouac.
Idem quand j'ai contacté le parc naturel régional de Corse, en rapport avec le GR20, et qu'ils ne faisaient que des recommandations aux communes et que c'est elles qui prenaient un arrêté (ou pas).
Sachant que la plupart des communes n'avaient rien fait ou alors mal fait (pas de signalisation, pas d'affichage en mairie, interdiction sur toute la commune alors que cela doit être une zone, sans justification alors qu'ils en faut, etc...).

Dernière modification par Redfish (10-10-2021 01:29:47)

Ruz boutou · 10-10-2021 10:46:51

edit ; Message supprimé... j'aurais dû lire le message de Manche... Désolé

Dernière modification par Ruz boutou (10-10-2021 21:44:58)

Gunnar · 10-10-2021 11:22:35

Article R*111-43

Création Décret n°2007-18 du 5 janvier 2007 - art. 1 () JORF 6 janvier 2007 en vigueur le 1er octobre 2007

La pratique du camping en dehors des terrains aménagés à cet effet peut en outre être interdite dans certaines zones par le plan local d'urbanisme ou le document d'urbanisme en tenant lieu. Lorsque cette pratique est de nature à porter atteinte à la salubrité, à la sécurité ou à la tranquillité publiques, aux paysages naturels ou urbains, à la conservation des perspectives monumentales, à la conservation des milieux naturels ou à l'exercice des activités agricoles et forestières, l'interdiction peut également être prononcée par arrêté du maire pris après avis de la commission départementale d'action touristique.

source : legifrance.gouv.fr

En tant que citoyen mal informé comme dirait sqfp je comprends que si le bivouac sur un lieu précis n'est pas interdit par un plan local d'urbanisme ou par un arrêté municipal alors il n'est pas interdit. Est-ce que la Corse a pris de telles mesures sur la totalité de son territoire ?

Maintenant je trouve dommage que les personnes qui en savent plus que les autres de par leurs connaissances juridiques ou(et) leur situation professionnelle ne clarifient pas une bonne fois pour toutes de manière clair ce sujet.

vogesus · 10-10-2021 11:39:39

re edit

Dernière modification par vogesus (10-10-2021 13:19:48)

sqfp · 10-10-2021 12:51:40

Gunnar a écrit :

#629304
Tu sous entends sqfd que le bivouac serait interdit partout en France ?

Non ! Il est impossible partout en France, sauf autorisation. Merci de ne pas déformer mon propos.
J'ai rappelé précédemment le cadre juridique de la chose... et depuis, tous les pseudo-juristes de bistro viennent déballer leur "science", alors... croyez bien ce que vous voulez, j'arrête de me faire suer. Dernièrement j'avais même proposé sur ce forum de transmettre leurs questions à un civiliste : zéro demande, et une remarque fort révélatrice comme quoi le CG3P ça n'intéresse pas les randonneurs... Message reçu.

Gunnar a écrit :

#629365Maintenant je trouve dommage que les personnes qui en savent plus que les autres de par leurs connaissances juridiques ou(et) leur situation professionnelle ne clarifient pas une bonne fois pour toutes de manière clair ce sujet.

Marrant de refuser par principe de vouloir comprendre, puis se plaindre que ce ne soit pas clair. Peut-être qu'il faudrait arrêter de prendre de haut et/ou traiter par le mépris les personnes (agents de l'état ou non...) qui [ceci-cela] quand celles-ci expliquent des choses triviales qui ont le malheur de ne pas vous plaire.

Redfish a écrit :

#629341C'est quand même un grand glouboulga leur article.
Ca mélange camping, samping sauvage, bivouac, bivouac sauvage (!), etc... on sent qu'ils ne comprennent rien à ce qu'ils racontent.

Comme 99% des intervenants sur ce fil on en a déjà "discuté" sur HFR, d'ailleurs. Le cherry-picking en matière de droit, c'est super casse-gueule, mais bon chacun ses croyances.

Prkl a écrit :

#629313
Nicolas36 a écrit :
#629311Article R111-32 du code de l'urbanisme
"Le camping est librement pratiqué, hors de l'emprise des routes et voies publiques, dans les conditions fixées par la présente sous-section, avec l'accord de celui qui a la jouissance du sol, sous réserve, le cas échéant, de l'opposition du propriétaire."
Cet article n'apporte pas grand chose pour nous, puisqu'il indique juste que tu as le droit de faire du camping sur un terrain si tu as l'accord du propriétaire du terrain. Il n'interdit pas le bivouac sur un terrain qui ne serait pas une propriété privée.

Cet article est fondamental pour vous, mais vous refusez de l'admettre. Soit. Bon courage quand même pour camper sur le domaine public. Vous allez voir, c'est tout sauf simple.

Dernière modification par sqfp (10-10-2021 13:29:39)

Redfish · 10-10-2021 13:26:37

Gunnar a écrit :

#629365En tant que citoyen mal informé comme dirait sqfp je comprends que si le bivouac sur un lieu précis n'est pas interdit par un plan local d'urbanisme ou par un arrêté municipal alors il n'est pas interdit. Est-ce que la Corse a pris de telles mesures sur la totalité de son territoire ?

Comme je disais plus haut, ils n'y sont même pas arrivé sur le trajet du GR20 (qui est une toute petite portion de l'île), alors sur toute l'île, je n'y crois pas une seconde...

Edit: Je cite WIkipedia, les sources sont dispo en bas de page:
https://fr.wikipedia.org/wiki/Camping_sauvage

France
En France, la législation est intermédiaire entre ces deux pratiques. Le camping sauvage n'est pas interdit de manière globale, mais dans un ensemble de situations2 :
dans les bois, forêts et parcs qui sont classés comme réserves naturelles ;
sur les routes et voies publiques ;
sur les rivages de la mer ;
dans un rayon de 200 m autour d'un point d'eau capté pour la consommation ;
dans un site classé ou inscrit dans les zones de protection du patrimoine de la nature et des sites ;
à moins de 500 m d'un monument historique classé ou inscrit ;
dans certaines zones déterminées par les autorités municipales ou préfectorales.
Des panneaux réglementaires sont apposés aux points d'accès habituels des zones interdites. Tout stationnement de plus de trois mois par an, hors terrains aménagés, doit être autorisé par le maire, l'autorisation est donnée pour trois ans maximum. Il est permis de camper sur le domaine public partout où ce n'est pas interdit.
En France, le camping sauvage est souvent interdit dans la plupart des villes et des parcs naturels par arrêté municipal. Cette interdiction par arrêté municipal a pu être analysée comme contraire à la liberté de circulation, dont le droit à stationner figure comme un corollaire, selon le Conseil d'État qui a jugé recevable le recours d'un campeur contre un arrêté municipal interdisant le camping sur le territoire d'une commune (arrêt du 14 février 1958, Sieur ABISSET)3.
Cependant, ce sont les propriétaires des parcelles qui ont avant tout le droit de décision.
La loi Besson favorise la création par les communes des terrains de stationnement pour les gens du voyage, victimes d'un code de l'urbanisme qui ne reconnaît qu'un seul mode d'habitat.
Le problème est le même que pour le stationnement des camping-cars, la ville de Béziers ayant traité les deux questions ensemble : camping-car et gens du voyage.
Cas du bivouac
Dans les parcs naturels, seul le bivouac est la plupart du temps toléré s'il n'y a pas d'abus constatés afin de ne pas trop pénaliser l'activité touristique (randonnée, escalade...). Dans ce cas, l'entrée des parcs peut mentionner « camping interdit, bivouac autorisé »4.

Dernière modification par Redfish (10-10-2021 13:30:09)

sqfp · 10-10-2021 13:30:08

Ah, wikipedia source du droit, de mieux en mieux

Gunnar · 10-10-2021 13:31:12

Je n'ai pas déformé tes propos sqfp je t'ai posé une question.

Tu te contentes d'affirmer des choses sans les expliquer et sans fournir les textes qui permettraient de les comprendre. Pourquoi si tu détiens les compétences pour clarifier simplement ce sujet ne nous donnes tu pas accès à tes connaissances ?

Il serait peut-être plus agréable pour Baloofix que ces échanges soient déplacés vers le sujet dédié ?

Dernière modification par Gunnar (10-10-2021 13:33:02)

Redfish · 10-10-2021 13:33:29

sqfp a écrit :

#629380Ah, wikipedia source du droit, de mieux en mieux

Comme indiqué dans mon post, les sources sont indiquées en bas de page.

D'après l'article R111-34, la pratique du camping en dehors de terrains aménagés peut être interdite dans certaines zones :
par le plan local d'urbanisme (PLU), ou par le document d'urbanisme en tenant lieu ;
par arrêté du maire.
Ces interdictions ne sont opposables que si elles ont été portées à la connaissance du public par affichage en mairie et par apposition de panneaux aux points d'accès habituels aux zones visées par ces interdictions.

sqfp · 10-10-2021 13:42:38

Oui, maintenant faites un effort pour comprendre la portée de cet article. Autrement dit : sur quoi il s'applique.

Le forum de la randonnée légère ou ultra-légère !

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#1 08-10-2021 20:45:14

Bivouac : réglementation

#2 08-10-2021 21:31:49

Re : Bivouac : réglementation

#3 08-10-2021 21:55:15

Re : Bivouac : réglementation

#4 08-10-2021 22:54:57

Re : Bivouac : réglementation

#5 09-10-2021 09:03:37

Re : Bivouac : réglementation

#6 09-10-2021 09:47:40

Re : Bivouac : réglementation

#7 09-10-2021 11:28:57

Re : Bivouac : réglementation

#8 09-10-2021 12:38:53

Re : Bivouac : réglementation

#9 09-10-2021 12:57:47

Re : Bivouac : réglementation

#10 09-10-2021 14:57:32

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#11 09-10-2021 17:17:49

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#12 09-10-2021 18:11:14

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#13 09-10-2021 18:44:01

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#14 09-10-2021 18:54:47

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